Article 1 · L'éditeur du site
Le site de l'Agence Patientèle est édité par :
- Raison sociale
- [Raison sociale]
- Forme juridique
- [Forme juridique] au capital de [montant] €
- Siège
- [Adresse]
- Immatriculation
- RCS [Ville] · SIREN [SIREN]
- TVA intracommunautaire
- [Numéro de TVA]
- Téléphone
- [Téléphone]
- [E-mail de contact]
Si l'agence est exercée en entreprise individuelle, cette fiche indique à la place le nom et le prénom de l'entrepreneur, la mention « EI » et l'adresse de l'établissement.
Article 2 · La direction de la publication
La directrice ou le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [fonction]. Les textes des Dossiers sont signés par Jeanne et Salim, qui en répondent ensemble.
Article 3 · L'hébergement
Le site est hébergé par [Hébergeur], [forme juridique], [Adresse de l'hébergeur], téléphone : [Téléphone de l'hébergeur].
Les données collectées par le site sont stockées par : [Prestataires de stockage et pays de stockage].
Article 4 · Nous écrire
Pour toute question sur le site ou sur son contenu, écrivez à [E-mail de contact]. Nous répondons sous [X] jours ouvrés. Pour signaler un contenu qui vous semble illicite, précisez l'adresse de la page et la raison de votre signalement.
Article 5 · Propriété intellectuelle
Les textes, les Dossiers, les fiches pratiques, les vidéos, le nom et le logo Patientèle appartiennent à [Raison sociale] ou à leurs auteurs. Ils sont protégés par le droit d'auteur.
Vous pouvez citer un court extrait, avec le nom de l'Agence Patientèle et un lien vers la page d'origine. Toute autre reproduction, totale ou partielle, demande notre accord écrit.
Les sites réalisés pour nos clientes leur appartiennent. Les conditions de cette cession figurent dans nos conditions générales de vente.
Article 6 · Crédits photos et droit à l'image
- Photos de Jeanne et de Salim : [Photographe], [année].
- Photos et vidéos de clientes : publiées avec leur accord écrit. Les prénoms et villes sont indiqués avec leur accord.
- Pendant la phase de maquette, certaines photos sont provisoires : [Source des photos provisoires].
Vous apparaissez sur le site et souhaitez qu'une image soit retirée : écrivez à [E-mail de contact]. Nous la retirons sous [X] jours.
Article 7 · Liens vers d'autres sites
Les Dossiers renvoient parfois vers des sites officiels ou des outils. Nous les choisissons avec soin, mais nous ne contrôlons pas leur contenu et n'en sommes pas responsables.
Article 8 · Données personnelles et cookies
La manière dont nous utilisons vos données et les cookies déposés sur ce site sont expliqués dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez y modifier vos choix à tout moment.
Article 9 · Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français.