Article 1 · À qui s'adressent ces conditions
Ces conditions s'appliquent aux prestations vendues par [Raison sociale], qui exerce sous le nom d'Agence Patientèle (SIREN [SIREN], [Adresse]). Dans ce texte, « nous » désigne l'agence et « vous » la cliente.
Nos prestations sont réservées aux professionnels : thérapeutes et praticiens installés en libéral, qui achètent pour leur cabinet. Elles s'appliquent à toute commande et priment sur vos éventuelles conditions d'achat. La version applicable est celle en vigueur le jour de votre commande.
Article 2 · Le Sprint Patientèle
Le Sprint comprend :
- un site d'une page, écrit pour votre métier et votre ville ;
- la prise de rendez-vous directe, avec rappels SMS, sur [Outil de prise de rendez-vous] ;
- vos scripts vidéo, relus par Jeanne, et son guide de tournage ;
- le montage de 3 vidéos, chacune avec 3 accroches, sous-titrées, ou une version sans vidéo, avec vos photos ;
- la création et le lancement de vos publicités Facebook et Instagram ;
- le suivi de vos publicités jusqu'à J50 et un bilan chiffré à J50 ;
- le live mensuel de Jeanne et le module « Parler de son métier sans se vendre », pendant l'accompagnement.
Ne sont pas inclus : le budget publicitaire au-delà des 200 € offerts (article 5), les frais de votre outil de prise de rendez-vous si vous en avez déjà un, [le nom de domaine et l'abonnement d'hébergement de votre site, à préciser].
Article 3 · Le planning, de J1 à J50
J1 est le jour de l'appel de lancement. Il a lieu une fois le premier paiement reçu.
- Semaine 1 : le message. Angles, scripts, relecture de Jeanne.
- Semaine 2 : la construction. Site, prise de rendez-vous, montage, création des publicités.
- Semaine 3 : le lancement. Vos publicités sont en ligne à partir de J15, sous réserve de leur acceptation par Meta, avec les 200 premiers euros offerts.
- J22 à J50 : le pilotage. Nous ajustons les publicités. À J50, vous recevez votre bilan chiffré.
Ces dates supposent que vous nous transmettez les éléments et vos validations dans les délais de l'article 8. Tout retard de votre part décale le planning d'autant.
Article 4 · Prix et paiement
Le Sprint coûte 1 490 € [HT/TTC], payable en une fois à la commande, ou en 3 × 497 € [HT/TTC] : à la commande, à [J30] et à [J60].
Vous payez par carte bancaire, via notre prestataire de paiement Stripe, ou par virement. Nous ne voyons ni ne conservons jamais vos numéros de carte. Chaque paiement donne lieu à une facture.
En cas de retard de paiement
Toute somme non payée à l'échéance entraîne, de plein droit et sans rappel :
- des pénalités de retard au taux de [trois fois le taux d'intérêt légal / taux à fixer], calculées par jour de retard ;
- une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, par facture (article L441-10 du Code de commerce).
Après une relance restée sans effet pendant [8] jours, nous pouvons suspendre la prestation jusqu'au paiement. [Le solde des échéances restantes devient exigible : à valider.]
Article 5 · Le budget publicitaire
Vos publicités sont diffusées depuis votre propre compte publicitaire Meta. Le budget est payé directement à Meta, par vous, avec votre moyen de paiement. Nous n'encaissons jamais ce budget.
200 € offerts. Les 200 premiers euros de publicité sont compris dans le prix du Sprint. [Modalité : crédit ajouté au compte publicitaire au lancement, ou remboursement sur justificatif, à préciser.] Au-delà, le budget est à votre charge. Nous conseillons environ 10 € par jour. Vous fixez le plafond et pouvez le modifier à tout moment.
Article 6 · La garantie
« 15 demandes en 50 jours, ou on continue gratuitement. » Si au J50 vous avez reçu moins de 15 demandes, alors qu'au moins 300 € de publicité ont été dépensés, nous continuons à gérer vos publicités gratuitement jusqu'à atteindre 15 demandes.
- Une demande est [définition à valider : une prise de rendez-vous ou un message reçu par le site ou l'outil de rendez-vous, avec un nom et un moyen de contact].
- Les 300 € s'entendent [y compris / hors] les 200 € offerts.
- Pendant la prolongation, le budget publicitaire reste à votre charge et payé à Meta.
- La garantie prolonge le pilotage. Elle ne donne pas lieu à un remboursement.
- [Conditions éventuelles à préciser : publicités restées actives sans interruption de votre fait, validations rendues dans les délais.]
Article 7 · Le pilotage après J50
Après J50, vous pouvez confier le suivi de vos publicités à l'agence pour 297 € [HT/TTC] par mois (tarif provisoire), sans engagement. Il comprend l'ajustement des publicités, de nouvelles vidéos [rythme à préciser] et le live mensuel de Jeanne.
Le mois commencé est dû. Vous arrêtez quand vous voulez, par simple e-mail à [E-mail de contact], avec effet à la fin du mois en cours. Sinon, vous continuez seule : nous vous transmettons tout.
Article 8 · Vos engagements
- Nous transmettre sous [X] jours les éléments demandés : textes, photos, vidéos tournées, informations sur votre cabinet, accès à votre compte publicitaire et à votre outil de rendez-vous.
- Valider ou commenter chaque livrable sous [X] jours ouvrés. [Sans réponse, le livrable est réputé validé : à valider.]
- Garantir l'exactitude de ce que vous nous transmettez : titres, formations, tarifs, et votre droit d'utiliser les photos fournies.
- Respecter les règles de votre profession. Vous restez responsable de votre activité et de ce que vous dites à vos patients.
Article 9 · Nos engagements et leurs limites
Nous faisons tout notre possible pour réussir votre Sprint, avec le soin d'un professionnel. C'est une obligation de moyens. En dehors de la garantie de l'article 6, nous ne nous engageons pas sur un nombre de demandes, de rendez-vous ou de patients.
Meta reste seul décideur. Meta décide seul d'accepter, de diffuser, de limiter ou de refuser une publicité, et peut restreindre un compte. Jeanne et Salim relisent chaque message pour respecter ses règles, mais nous ne répondons pas des décisions de Meta.
Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prouvés, dans la limite des sommes que vous nous avez payées au titre du contrat concerné. [Plafond à valider.]
Article 10 · Ce qui reste à vous
Une fois le Sprint entièrement payé, vous devenez propriétaire de votre site, de ses textes et de vos vidéos montées. Nous vous cédons les droits nécessaires pour les reproduire, les modifier et les diffuser [sur tous supports, pour le monde entier et pour la durée des droits : à valider]. Votre compte publicitaire et votre nom de domaine sont à votre nom dès le départ.
Nous gardons nos méthodes, nos modèles, le module et les replays des lives. Avec votre accord écrit, nous pouvons citer votre cabinet en référence.
Article 11 · Droit de rétractation
Le Sprint se commande en général à distance : après l'appel de découverte, en ligne ou par téléphone. Entre professionnels, ce type de contrat n'ouvre pas, en principe, de droit de rétractation.
Il en va autrement si le contrat est conclu hors établissement, par exemple lors d'un rendez-vous dans votre cabinet, ou à distance juste après une sollicitation en face à face, et si les deux conditions suivantes sont réunies :
- vous employez 5 salariés au plus ;
- le Sprint n'entre pas dans le champ de votre activité principale.
Vous disposez alors de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour vous rétracter, sans motif. Écrivez-nous à [E-mail de contact] ou utilisez le formulaire de rétractation [en annexe]. Nous vous remboursons sous 14 jours.
Si vous voulez que nous commencions avant la fin de ces 14 jours, demandez-le-nous expressément, par écrit. En cas de rétractation, vous payez alors uniquement la part du travail déjà réalisée, proportionnelle au prix total.
Article 12 · Arrêter le contrat
Si l'une des parties manque gravement à ses obligations, l'autre peut résilier le contrat par lettre recommandée, [15] jours après une mise en demeure restée sans effet. Le travail déjà réalisé reste dû. En cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil, les obligations sont suspendues le temps de l'empêchement.
Article 13 · Données personnelles
Vos données sont traitées comme l'explique notre politique de confidentialité. Pour les données des patients collectées par votre site, nous agissons comme sous-traitant, pour votre compte : un accord de sous-traitance, conforme à l'article 28 du RGPD, est signé avec chaque cliente.
Article 14 · Désaccord et litige
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord, écrivez-nous d'abord : nous cherchons une solution amiable sous [30] jours. Vous pouvez aussi recourir à [Médiateur]. À défaut d'accord, le litige est porté devant [la juridiction compétente, à valider].